Ressources

Ci-dessous une bibliographie d’ouvrages, d’articles et chroniques concernant la justice environnementale qui, en sus des travaux publiés par certains membres du groupe de recherche Justice and Environmental Law, contient des publications plus générales concernant la Justice et l’Environnement. Une présentation plus détaillée des travaux du JEL est aussi disponible.

Ressources justice environnementale

Ouvrages

ALOGNE (I.), BAKKER (C.), GAUCI (J-P.), Climate change litigation : global perspective, Brill, 2021

BARROS-PLATIAU (A.), OLIVEIRA(C.) (dir.), Conservation of living resources in areas beyond national jurisdiction: BBNJ and Antarctica /Conservação dos recursos vivos em áreas além da jurisdição nacional: BBNJ e Antártica. Rio de Janeiro: Lumen Juris, 2020

COURNIL (C.), les grandes actions climatiques, éd. Confluence des droits, 2020

COURNIL (C.) et VARISON (L.) (dir.), Les procès climatiques, entre le national et l’international, préf. M. Delmas-Marty, éd. A. Pedone, 2019

HAUTEREAU-BOUTONNET (M.), Le code civil, un code pour l’environnement, Dalloz, 2021

HAUTEREAU-BOUTONNET (M.) et TRUILHÉ (E.), Le procès environnemental – Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, Dalloz, Thèmes et Commentaires, 2021 

HAUTEREAU-BOUTONNET (M.) et TRUILHE (E.), Procès et environnement : quelles actions en justice pour l’environnement ?, Confluence des droits, Vol 9, 2020

HAUTEREAU-BOUTONNET (M.), Le procès environnemental – Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, Mission de recherche Droit et Justice, 2019

M. HAUTEREAU-BOUTONNET et S. PORCHY-SIMON, Le changement climatique: quel rôle pour le droit privé?, Dalloz, Thèmes et Commentaires, 2019

KAHL (W.), WELLER (M.-P.) (eds), Climate Change Litigation. A handbook, Beck, Hart, Nomos, 2021

LASCOUMES (P.), Action publique et environnement, PUF, 2012

MALJEAN-DUBOIS (S.), Climate Change Litigation, Max Planck Encyclopedia of International Procedural Law, 2019

MALJEAN-DUBOIS (S.), Quel droit pour l’environnement ?, Hachette 2008

OLIVEIRA (C.), LANFRANCHI (MP.), BARROS-PLATIAU (A.), GALINDO (G.), A função do direito na gestão sustentável dos recursos minerais marinhos/La fonction du droit dans la gestion durable des ressources Minerales Marines, Rio de Janeiro: Editora Processo, 2021

OLIVEIRA (C.), LANFRANCHI (MP.), MONEBHURRUN (N.), Dicionário sobre a função do direito na gestão sustentável dos recursos minerais marinhos/Dictionnaire sur la fonction du droit dans la gestion durable des ressources minérales marines, Campinas: Pontes, 2021

OLIVEIRA (C.), SILVA (S.), MONT’ALVERNE (T.), GALINDO (G.), Meio ambiente marinho, Sustentabilidade e Direito: a conservação e o uso sustentável dos recursos marinhos na zona costeira, na plataforma continental e nos fundos marinhos, Volume 2, Rio de Janeiro: Lumen Juris, 2020

ROCHFELD (J.), Justice pour le climat ! Les nouvelles formes de mobilisation citoyenne, Odile Jacob, 2019

TORRE-SCHAUB (M.), Les dynamiques du contentieux climatique, Usages et mobilisations du droit, Mare et Martin, 2021

TORRE-SCHAUB (M.), Justice climatique. Procès et actions, CNRS éditions, 2020

TORRE-SCHAUB (M.), COURNIL (C.), LAVOREL (S.) et MOLINER-DUBOST (M.), Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?, Mare et Martin, 2018

TRUILHE (E) et al., Controverses environnementales : expertise et expertise de l’expertise, Vertigo, octobre 2013

TRUILHE (E.) (ed), La relation juge expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, La Documentation française, Paris, 2010

VAN BERKEL (D.), How scientists can help lawyers on climate action. Research into how to fairly translate global emissions targets to individual countries can make a difference in court, Nature, 20 April 2020

Articles

Actualité Juridique Droit Administratif, Les procès climatiques, dossier spécial, n°32/2019

AFFONO LEME MACHADO (A.), « La mise en œuvre de l’action civile publique environnementale au Brésil », RJE, 2000, p. 63

AMRANI-MEKKI (S.), «  Le procès, vers un droit processuel de l’environnement ? Actions préventives et principe de précaution », in Mekki (M.) (dir.), Les notions fondamentales de droit privé à l’épreuve des questions environnementales, Bruylant, 2018, p. 187

BOSKOVIC (O.), « La compétence des juridictions des pays source pour connaître des actions intentées à l’encontre des entreprises multinationales », D. 2018, p. 732

BELLOUBET (N.), «  Existe-t-il un intérêt à agir devant le Conseil constitutionnel  ?  », in Teitgen-Colly (C.) (dir.), L’accès au juge  : l’intérêt à agir, L.G.D.J, collection Grands colloques, 2016, p. 47

BROSSET (E.), « L’expert, l’expertise et le juge de l’Union européenne », in Truilhé-Marengo (E.) (eds), La relation juge-expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, la Documentation française, 2011, 247- 280

BROSSET (E.), TRUILHE (E.), « A la recherche du procès environnemental en droit de l’Union : cheminer puis plonger », in Hautereau-Boutonnet M., Truilhé E. (dir.), Le procès environnemental. Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, Dalloz, 2021

BROSSET (E.), TRUILHE (E.), « People’s climate case : beaucoup de bruit pour rien ? », Énergie-environnement-infrastructures, n° 7/2019, 35-37

BROSSET (E.), « Le glyphosate devant la Cour : quels enseignements sur le droit d’accès aux documents et à la justice dans le domaine de l’environnement », RTDE, n° 3, juillet-septembre 2019, p. 629

BROSSET (E.) et TRUILHE E., « L’accès au juge dans le domaine de l’environnement : le hiatus du droit de l’Union européenne », RDLF, 2018 chron. n° 07

COSTA DE OLIVEIRA (C.), « la procédure civile comme instrument par excellence de la procédure civile environnementale », Énergie – Environnement – Infrastructures, août 2016, Dossier 16

COSTA DE OLIVIERA (C.), « Le droit brésilien : un modèle en matière de réparation du préjudice écologique », Environnement, Entretien 5, oct. 2014

COURNIL (C.), « Enjeux et limites de la Charte de l’environnement face à l’urgence climatique », Revue française de droit constitutionnel, 2020/2 (N° 122), p. 345

COURNIL (C.), PERRUSO (C.), « Réflexions sur « l’humanisation » des changements climatiques et la « climatisation » des droits de l’Homme. Émergence et pertinence », La Revue des droits de l’homme, n°14, 2018

GIANSETTO (F.), « Le droit international privé à l’épreuve des nouveaux contentieux en matière de responsabilité́ climatique », Journal du droit international, 2018/2, 65 et s

HAMMAN (P.), « Lydie Laigle et Sophie Moreau, Justice et environnement. Les citoyens interpellent le politique, Gollion, Infolio éditions (Archigraphy poche – Futurs urbains), 2018, 240 p. », Espaces et sociétés, 2019/1-2 (n° 176-177), p. 177-180

HAUTEREAU-BOUTONNET (M.), « Les procès climatiques par la doctrine du procès climatique », in Les procès climatiques, entre le national et l’international, C. Cournil & L. Varison (ed), Pedone, 2018

HAUTEREAU-BOUTONNET (M.), « Le contrat de réparation et prévention du dommage environnemental », Énergie – Environnement – Infrastructures, Etude 8, avril 2019

HAUTEREAU-BOUTONNET (M.), « The duty of care of parent companies: a tool for establishing a transnational environmental civil liability », Brazilian Journal of International Law, juin 2019, p. 289

HAUTEREAU-BOUTONNET (M.) et TRUILHE (E.), «  Quel modèle pour le procès environnemental ? », D. 2017, p. 827

HAUTEREAU-BOUTONNET M., « Quelle action en responsabilité civile pour la réparation du préjudice écologique ? », Énergie – Environnement – Infrastructures, 2017/06, dossier 14

HAUTEREAU-BOUTONNET (M.), «  Quelle place pour le risque de la preuve en droit de l’environnement ? », in Cadiet (L.) et Mekki (M.) (dir.), La preuve  : regards croisés, coll. «  Thèmes et commentaires  », Paris, Dalloz, 2015, p. 85

HILSON (C.), « Law, courts and populism: climate change litigation and the narrative turn », in S. M. Sterett et L. D. Walker (ed) Research Handbook on Law and Courts, Edward Elgar, 2019

LAVALLEE (S.) et AGOSSOU (E.), « L’émergence des actions climatiques au Canada à l’ère de l’Accord de Paris », Revue Juridique de l’Environnement, 2020/3 (Volume 45), p. 494

LE BOT (O.) « Pollution de l’air : une astreinte record de 10 millions d’euros » : CE, ass., 10 juil. 2020, Association Les amis de la Terre France et autres, n° 428409, JCP A 2020, 2280

LE BOT (O.)  « Contentieux climatique : quelle appréciation de l’Intérêt à agir ? » : CE 19 nov. 2020, Commune de Grande-Synthe et autre, n° 427301, JCP A 2021, 2049

LOCHAK (D.), « Les usages militants du droit », La revue des Droits de l’Homme, Vol 10, 2016

MOLINER-DUBOST (M.), « Les obligations de l’Etat dans la lutte contre le changement climatique », in le contentieux climatique devant le juge administratif, RFDA, volume 4, septembre 2019, p.629

PEEL (J.), Osofsky (H.M.), « A Rights Turn in Climate Change Litigation? », TEL, 7/1, 2018, p. 37-67

PORTIER (C.), « Le contentieux climatique en droit français : quel(s) fondement(s), quelle(s) responsabilité(s) ? », Revue Juridique de l’Environnement, 2020/3 (Volume 45), p. 465

ROTOULLE (J.C.), « Le contentieux de la légalité », in Le contentieux climatique devant le juge administratif, RFDA, volume 4, septembre 2019, p.644

TORRE-SCHAUB (M.), « Les procès climatiques à l’étranger », in Le contentieux climatique devant le juge administratif, RFDA, volume 4, septembre 2019, p.660

TRAÏNI (C.), « Procès fictifs, dénonciation et fabrique du droit légitime. Le cas du tribunal international Monsanto », in Hautereau-Boutonnet M., Truilhé E. (dir.), Le procès environnemental. Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, Dalloz, 2021

TRUILHE (E.), « People’s climate case : beaucoup de bruit pour rien ? », Énergie-Environnement-Infrastructures, n° 7, juillet 2019, p. 35

Van Geel (O.), « Urgenda and Beyond: the past, present and future of climate change public interest litigation », Maastricht University Journal of sustainability studies, 2017, 56-72

VAN LANG (A.), « L’hypothèse d’une action en responsabilité contre l’Etat », in Le contentieux climatique devant le juge administratif, RFDA, volume 4, septembre 2019, p.652

VIEIRA (J.), « L’émergence de l’activisme climatique et l’accès au juge », in Le contentieux climatique devant le juge administratif, RFDA, volume 4, septembre 2019, p.636

Winter (G.), « Armando Carvalho and Others v. EU: Invoking Human Rights and the Paris Agreement for Better Climate Protection Legislation », TEL, 9:1 (2020), p137