Ci-dessous une bibliographie d’ouvrages, d’articles et chroniques concernant la justice environnementale qui, en sus des travaux publiés par certains membres du groupe de recherche Justice and Environmental Law, contient des publications plus générales concernant la Justice et l’Environnement. Une présentation plus détaillée des travaux du JEL est aussi disponible.
Ouvrages
ALOGNE (I.), BAKKER (C.), GAUCI (J-P.), Climate change litigation : global perspective, Brill, 2021
COURNIL (C.), les grandes actions climatiques, éd. Confluence des droits, 2020
COURNIL (C.) et VARISON (L.) (dir.), Les procès climatiques, entre le national et l’international, préf. M. Delmas-Marty, éd. A. Pedone, 2019
HAUTEREAU-BOUTONNET (M.), Le code civil, un code pour l’environnement, Dalloz, 2021
HAUTEREAU-BOUTONNET (M.) et TRUILHÉ (E.), Le procès environnemental – Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, Dalloz, Thèmes et Commentaires, 2021
HAUTEREAU-BOUTONNET (M.) et TRUILHE (E.), Procès et environnement : quelles actions en justice pour l’environnement ?, Confluence des droits, Vol 9, 2020
HAUTEREAU-BOUTONNET (M.), Le procès environnemental – Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, Mission de recherche Droit et Justice, 2019
M. HAUTEREAU-BOUTONNET et S. PORCHY-SIMON, Le changement climatique: quel rôle pour le droit privé?, Dalloz, Thèmes et Commentaires, 2019
KAHL (W.), WELLER (M.-P.) (eds), Climate Change Litigation. A handbook, Beck, Hart, Nomos, 2021
LASCOUMES (P.), Action publique et environnement, PUF, 2012
MALJEAN-DUBOIS (S.), Climate Change Litigation, Max Planck Encyclopedia of International Procedural Law, 2019
MALJEAN-DUBOIS (S.), Quel droit pour l’environnement ?, Hachette 2008
OLIVEIRA (C.), LANFRANCHI (MP.), MONEBHURRUN (N.), Dicionário sobre a função do direito na gestão sustentável dos recursos minerais marinhos/Dictionnaire sur la fonction du droit dans la gestion durable des ressources minérales marines, Campinas: Pontes, 2021
OLIVEIRA (C.), SILVA (S.), MONT’ALVERNE (T.), GALINDO (G.), Meio ambiente marinho, Sustentabilidade e Direito: a conservação e o uso sustentável dos recursos marinhos na zona costeira, na plataforma continental e nos fundos marinhos, Volume 2, Rio de Janeiro: Lumen Juris, 2020
ROCHFELD (J.), Justice pour le climat ! Les nouvelles formes de mobilisation citoyenne, Odile Jacob, 2019
TORRE-SCHAUB (M.), Les dynamiques du contentieux climatique, Usages et mobilisations du droit, Mare et Martin, 2021
TORRE-SCHAUB (M.), Justice climatique. Procès et actions, CNRS éditions, 2020
TORRE-SCHAUB (M.), COURNIL (C.), LAVOREL (S.) et MOLINER-DUBOST (M.), Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?, Mare et Martin, 2018
TRUILHE (E) et al., Controverses environnementales : expertise et expertise de l’expertise, Vertigo, octobre 2013
TRUILHE (E.) (ed), La relation juge expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, La Documentation française, Paris, 2010
VAN BERKEL (D.), How scientists can help lawyers on climate action. Research into how to fairly translate global emissions targets to individual countries can make a difference in court, Nature, 20 April 2020
Articles
Actualité Juridique Droit Administratif, Les procès climatiques, dossier spécial, n°32/2019
AFFONO LEME MACHADO (A.), « La mise en œuvre de l’action civile publique environnementale au Brésil », RJE, 2000, p. 63
AMRANI-MEKKI (S.), « Le procès, vers un droit processuel de l’environnement ? Actions préventives et principe de précaution », in Mekki (M.) (dir.), Les notions fondamentales de droit privé à l’épreuve des questions environnementales, Bruylant, 2018, p. 187
BOSKOVIC (O.), « La compétence des juridictions des pays source pour connaître des actions intentées à l’encontre des entreprises multinationales », D. 2018, p. 732
BELLOUBET (N.), « Existe-t-il un intérêt à agir devant le Conseil constitutionnel ? », in Teitgen-Colly (C.) (dir.), L’accès au juge : l’intérêt à agir, L.G.D.J, collection Grands colloques, 2016, p. 47
BROSSET (E.), « L’expert, l’expertise et le juge de l’Union européenne », in Truilhé-Marengo (E.) (eds), La relation juge-expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, la Documentation française, 2011, 247- 280
BROSSET (E.), TRUILHE (E.), « A la recherche du procès environnemental en droit de l’Union : cheminer puis plonger », in Hautereau-Boutonnet M., Truilhé E. (dir.), Le procès environnemental. Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, Dalloz, 2021
BROSSET (E.), TRUILHE (E.), « People’s climate case : beaucoup de bruit pour rien ? », Énergie-environnement-infrastructures, n° 7/2019, 35-37
BROSSET (E.), « Le glyphosate devant la Cour : quels enseignements sur le droit d’accès aux documents et à la justice dans le domaine de l’environnement », RTDE, n° 3, juillet-septembre 2019, p. 629
BROSSET (E.) et TRUILHE E., « L’accès au juge dans le domaine de l’environnement : le hiatus du droit de l’Union européenne », RDLF, 2018 chron. n° 07
COSTA DE OLIVEIRA (C.), « la procédure civile comme instrument par excellence de la procédure civile environnementale », Énergie – Environnement – Infrastructures, août 2016, Dossier 16
COSTA DE OLIVIERA (C.), « Le droit brésilien : un modèle en matière de réparation du préjudice écologique », Environnement, Entretien 5, oct. 2014
COURNIL (C.), « Enjeux et limites de la Charte de l’environnement face à l’urgence climatique », Revue française de droit constitutionnel, 2020/2 (N° 122), p. 345
COURNIL (C.), PERRUSO (C.), « Réflexions sur « l’humanisation » des changements climatiques et la « climatisation » des droits de l’Homme. Émergence et pertinence », La Revue des droits de l’homme, n°14, 2018
GIANSETTO (F.), « Le droit international privé à l’épreuve des nouveaux contentieux en matière de responsabilité́ climatique », Journal du droit international, 2018/2, 65 et s
HAMMAN (P.), « Lydie Laigle et Sophie Moreau, Justice et environnement. Les citoyens interpellent le politique, Gollion, Infolio éditions (Archigraphy poche – Futurs urbains), 2018, 240 p. », Espaces et sociétés, 2019/1-2 (n° 176-177), p. 177-180
HAUTEREAU-BOUTONNET (M.), « Les procès climatiques par la doctrine du procès climatique », in Les procès climatiques, entre le national et l’international, C. Cournil & L. Varison (ed), Pedone, 2018
HAUTEREAU-BOUTONNET (M.), « Le contrat de réparation et prévention du dommage environnemental », Énergie – Environnement – Infrastructures, Etude 8, avril 2019
HAUTEREAU-BOUTONNET (M.), « The duty of care of parent companies: a tool for establishing a transnational environmental civil liability », Brazilian Journal of International Law, juin 2019, p. 289
HAUTEREAU-BOUTONNET (M.) et TRUILHE (E.), « Quel modèle pour le procès environnemental ? », D. 2017, p. 827
HAUTEREAU-BOUTONNET M., « Quelle action en responsabilité civile pour la réparation du préjudice écologique ? », Énergie – Environnement – Infrastructures, 2017/06, dossier 14
HAUTEREAU-BOUTONNET (M.), « Quelle place pour le risque de la preuve en droit de l’environnement ? », in Cadiet (L.) et Mekki (M.) (dir.), La preuve : regards croisés, coll. « Thèmes et commentaires », Paris, Dalloz, 2015, p. 85
HILSON (C.), « Law, courts and populism: climate change litigation and the narrative turn », in S. M. Sterett et L. D. Walker (ed) Research Handbook on Law and Courts, Edward Elgar, 2019
LAVALLEE (S.) et AGOSSOU (E.), « L’émergence des actions climatiques au Canada à l’ère de l’Accord de Paris », Revue Juridique de l’Environnement, 2020/3 (Volume 45), p. 494
LE BOT (O.) « Pollution de l’air : une astreinte record de 10 millions d’euros » : CE, ass., 10 juil. 2020, Association Les amis de la Terre France et autres, n° 428409, JCP A 2020, 2280
LE BOT (O.) « Contentieux climatique : quelle appréciation de l’Intérêt à agir ? » : CE 19 nov. 2020, Commune de Grande-Synthe et autre, n° 427301, JCP A 2021, 2049
LOCHAK (D.), « Les usages militants du droit », La revue des Droits de l’Homme, Vol 10, 2016
MOLINER-DUBOST (M.), « Les obligations de l’Etat dans la lutte contre le changement climatique », in le contentieux climatique devant le juge administratif, RFDA, volume 4, septembre 2019, p.629
PEEL (J.), Osofsky (H.M.), « A Rights Turn in Climate Change Litigation? », TEL, 7/1, 2018, p. 37-67
PORTIER (C.), « Le contentieux climatique en droit français : quel(s) fondement(s), quelle(s) responsabilité(s) ? », Revue Juridique de l’Environnement, 2020/3 (Volume 45), p. 465
ROTOULLE (J.C.), « Le contentieux de la légalité », in Le contentieux climatique devant le juge administratif, RFDA, volume 4, septembre 2019, p.644
TORRE-SCHAUB (M.), « Les procès climatiques à l’étranger », in Le contentieux climatique devant le juge administratif, RFDA, volume 4, septembre 2019, p.660
TRAÏNI (C.), « Procès fictifs, dénonciation et fabrique du droit légitime. Le cas du tribunal international Monsanto », in Hautereau-Boutonnet M., Truilhé E. (dir.), Le procès environnemental. Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, Dalloz, 2021
TRUILHE (E.), « People’s climate case : beaucoup de bruit pour rien ? », Énergie-Environnement-Infrastructures, n° 7, juillet 2019, p. 35
Van Geel (O.), « Urgenda and Beyond: the past, present and future of climate change public interest litigation », Maastricht University Journal of sustainability studies, 2017, 56-72
VAN LANG (A.), « L’hypothèse d’une action en responsabilité contre l’Etat », in Le contentieux climatique devant le juge administratif, RFDA, volume 4, septembre 2019, p.652
VIEIRA (J.), « L’émergence de l’activisme climatique et l’accès au juge », in Le contentieux climatique devant le juge administratif, RFDA, volume 4, septembre 2019, p.636
Winter (G.), « Armando Carvalho and Others v. EU: Invoking Human Rights and the Paris Agreement for Better Climate Protection Legislation », TEL, 9:1 (2020), p137